Risques Industriels: Adoptez la préventive attitude
La maîtrise des risques devient cruciale pour les entreprises. Faire appel à son avocat permet de sécuriser son plan de prévention.
La maîtrise des risques devient cruciale pour les entreprises. Faire appel à son avocat permet de sécuriser son plan de prévention.
Les risques industriels sont inhérents à l’activité de l’exploitant d’un site, au producteur ou au distributeur d’un
produit.
Ces risques sont prévus et gérés par les entités qui les créent et qui sont à l’évidence les mieux à même de les
apprécier et de les anticiper.
L’avocat est généralement sollicité pour défendre cette entité dans des procédures judiciaires dans lesquelles la
responsabilité civile ou pénale de l’entité est recherchée.
L’affaire du tsunami, sur laquelle est fondé cet article, a déjà fait l’objet d’un précédent commentaire dans ces colonnes, à propos de la question de la prise en compte du tsunami lui-même ou de son origine concernant les limites d’indemnisation. Mais c’est ici la question du bénéficiaire de l’indemnisation qui va retenir notre attention
Les risques industriels sont inhérents à l’activité de l’exploitant d’un site, au producteur ou au distributeur d’un produit. Patrice Grenier,
fondateur du cabinet Grenier Avocats spécialisé dans la pratique juridique des enjeux industriels, explique l’importance d’une
bonne gestion des risques industriels pour préserver l’activité et l’essor d’une entreprise en France et en dehors de l’Hexagone.
Votée en décembre 2016, la loi Sapin 2 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique exige des entreprises la mise en place d’un certain nombre d’actions depuis avril 2017, sous peine de sanctions financières.
Nous nous définissons autour de cinq valeurs, qui sont l’indépendance, la transparence, l’adaptabilité, la compétitivité et la réactivité.
Patrice Grenier (SP89), fondateur du cabinet Grenier Avocats, revient sur la loi Sapin II, ce qu’elle implique pour les entreprises et comment le cabinet peut les accompagner dans la mise en place des exigences réglementaires qui en découle.
Il devient désormais urgent pour les entreprises de se mettre en ordre de marche pour être en conformité avec la loi Sapin II relative à la transparence
Domaines d’expertise, valeurs fondatrices du cabinet, liens avec les grands comptes industriels, vision de l’éthique… Patrice Grenier explique de manière concrète tous les aspects liés à l’expertise spécifique de son cabinet, la pratique juridique des enjeux industriels.
Karel s’est exprimé au séminaire annuel de l’association PEOPIL regroupant des avocats européens de toute orientation en droit du préjudice corporel à Malaga en Espagne, le 24/03/2017, avec une conférence (en anglais) sur les accidents du travail en France (ci-joint). »